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L'Intercom Bernay Terres de Normandie > Les délibérations de l'Intercom > Délibérations Administration Générale

DELIBERATIONS "ADMINISTRATION GENERALE"

Conseil communautaire du 6 janvier 2017

N° de la délibération Titre de la délibération
   Procès Verbal de l'élection du Président
 AG2017-01  Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
   Procès Verbal de l'élection des Vice-Présidents

Conseil communautaire du 13 janvier 2017

N° de la délibération Titre de la délibération
AG2017-02  Lieu de tenue des séances du conseil communautaire
AG2017-03  Attribution des délégations du conseil communautaire au Président et au Bureau
AG2017-04  Détermination et élection du nombre de représentants au Conseil d'Administration du C.I.A.S.
AG2017-05  Election des représentants au Comité Syndical du SDOMODE
AG2017-06  Election des représentants au Comité Syndical d'Eure Numérique
AG2017-07  Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
AG2017-08  Convention télétransmission des Actes
AG2017-09  Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément

Réunion de Bureau du 2 février 2017

N° de la délibération Titre de la délibération
AG2017-10  Lancement d'un marché public de fournitures courantes et services pour l'accès Internet et réseau VPN MPLS

Conseil communautaire du 3 février 2017

N° de la délibération Titre de la délibération
AG2017-11  Lieu de tenue des séances du conseil communautaire
AG2017-12  Création des commissions thématiques et délégation au Bureau pour la composition
AG2017-13  Création du CT et CHSCT
AG2017-14  Désignation des représentants au CT et CHSCT
AG2017-15  Désignation du représentant au conseil d'administration de l'hôpital de Bernay
AG2017-16  SIEGE - Désignation d'un représentant à la Commission Consultative Paritaire sur l'Energie
AG2017-17  SIEGE - Désignation d'un représentant à la Copropriété Miroglio
AG2017-18  Désignation de 4 représentants CIID
AG2017-19  Création commission de délégation de services publics
AG2017-20  Annulation délibération IPB

Conseil communautaire du 23 mars 2017

N° de la délibération Titre de la délibération
AG2017-21  Lieu de tenue des séances du Conseil Communautaire
AG2017-22  Adoption du règlement intérieur de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
AG2017-23  Commissions thématiques
AG2017-24  Création et composition de la CLECT
AG2017-25  Création du Comité Technique (CT) et du Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et détermination du nombre de membres
AG2017-26  Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
AG2017-27  Désignation représentants à la Mission Locale Ouest de l'Eure

 

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