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Toutes les délibérations de l'Intercom

Administration générale

Conseil communautaire du 23 mars 2017 :

- AG2017-21 : Lieu de tenue des séances du Conseil Communautaire
- AG2017-22 : Adoption du règlement intérieur de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
- AG2017-23 : Commissions thématiques
- AG2017-25 : Création du Comité Technique (CT) et du Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et détermination du nombre de membres
- AG2017-26 : Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
- AG2017-27 : Désignation représentants à la Mission Locale Ouest de l'Eure

Conseil communautaire du 6 janvier 2017 :

- Election du Président
- AG2017-01 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
- Election des Vice-Présidents

Finances

Conseil communautaire du 23 mars 2017 :

- FI2017-09 : Demande subvention DETR pour la construction du CCRIL Phase 2 - changement de dénomination
- FI2017-10 : Durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles (M14)
- FI2017-11 : Amortissement des subventions d'équipement versées (M14)
- FI2017-12 : Compte administratif 2016 - Budget principal de la Communauté de Communes de Bernay et des Environs
- FI2017-13 : Compte administratif 2016 - Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes de Bernay et des Environs
- FI2017-14 : Compte administratif 2016 - Budget principal de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-15 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Assainissement Collectif de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-16 : Compte administratif 2016 - Budget annexe SPANC de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-17 : Compte administratif 2016 - Budget annexe SPA Office de Tourisme de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-18 : Compte administratif 2016 - Budget annexe ZAC de Maison Rouge de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-19 : Compte administratif 2016 - Budget principal de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-20 : Compte administratif 2016 - Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-21 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de la Régie Transport de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-22 : Compte administratif 2016 - Budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-23 : Compte administratif 2016 - Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-24 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Atelier de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-25 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-26 : Compte administratif 2016 - Budget principal de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-27 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Assainissement collectif de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-28 : Compte administratif 2016 - Budget annexe du SPANC de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-29 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Office de Tourisme de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-30 : Compte administratif 2016 - Budget annexe des Transports de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-31 : Compte administratif 2016 - Budget annexe de la ZAC de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-32 : Compte de gestion 2016 du Budget Principal et du budget annexe de la Communauté de Communes de Bernay et des Environs
- FI2017-33 : Compte de gestion 2016 du Budget Principal et des budgets annexes de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-34 : Compte de gestion 2016 du Budget Principal et des budgets annexes de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-35 : Compte de gestion 2016 du Budget Principal et des budgets annexes de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-36 : Compte de gestion 2016 du Budget Principal et des budgets annexes de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-37 : Affectation des résultats 2016 du Budget Principal de la Communauté de Communes de Bernay et des Environs
- FI2017-38 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes de Bernay et des Environs
- FI2017-39 : Affectation des résultats 2016 du Budget Principal de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-40 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de l'assainissement collectif de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-41 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe SPANC de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-42 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe SPA Office de Tourisme de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-43 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe ZAC Maison Rouge de l'Intercom du Pays Brionnais
- FI2017-44 : Affectation des résultats 2016 du Budget Principal de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-45 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-46 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de la régie transport de la Communauté de Communes de Broglie
- FI2017-47 : Affectation des résultats 2016 du Budget Principal de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-48 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe du SPANC de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-49 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de l'atelier de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-50 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de l'Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Canton de Beaumesnil
- FI2017-51 : Affectation des résultats 2016 du Budget Principal de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-52 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de l'Assainissement collectif de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-53 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe du SPANC de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-54 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de l'Office de Tourisme de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-55 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe des Transports de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-56 : Affectation des résultats 2016 du Budget annexe de la ZAC de l'Intercom Risle et Charentonne
- FI2017-57 : Convention Groupement de commandes

Actions éducatives, Conservatoire et Sport

Conseil communautaire du 23 mars 2017 :

- AECS2017-03 : Conservatoire à Rayonnement Intercommunal : demande subventions DRAC

Tourisme

Conseil communautaire du 23 mars 2017 :

- OT2017-01 : Désignation des membres du Comité de Direction de l'Office de Tourisme

C.I.A.S.

Pour consulter les délibérations du C.I.A.S. de l'Intercom, cliquez ici.
 

Liste des délibérations du Conseil d'administration du 03/03/2017
D001/2017 : Election du Vice-Président du CIAS   D013/2017 : Mise en place de prestations sociales pour le personnel : adhésion au CNAS
D002/2017 : Délégation de Pouvoir du Conseil d'Administration au Président   D014/2017 : Création du Comité Technique Paritaire (CTP) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
D003/2017 : Délégation de fonctions et de signature du Président au Vice-Président du CIAS   D015/2017 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Passation d'une convention
D004/2017 : Constitution du Bureau   D016/2017 : Passation d'une convention d'adhésion aux moyens de paiements
D005/2017 : Lieu de tenue des séances   D017/2017 : Services aide à domicile et enfance jeunesse : affiliation au C.R.C.E.S.U.
D006/2017 : Création d'un poste de directeur du CIAS   D018/2017 : Affiliation à l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)
D007/2017 : Election des membres de la commission d'Appel d'Offres   D019/2017 : Délégation au Centre de Gestion de l'Eure pour la mise en concurrence des Contrats d'assurance des Risques Sanitaires
D008/2017 : Désignation d'un membre du CIAS à la conférence des financeurs   D020/2017 : Adhésion au groupement de commandes de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
D009/2017 : Création du régime indemnitaire du personnel tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - R.I.F.S.E.E.P. (Indemnité de Fonctions, de sujétions et d' Expertise : I.F.S.E.)   D021/2017 : Foyer Résidence pour Personnes Agées - modalités de calcul et fixation des charges au 01.03.17
D010/2017 : Régime indemnitaire du personnel du CIAS   D022/2017 : Foyer Résidence pour Personnes Agées - fixation du tarif des repas au 01.04.17
D011/2017 : Enfance jeunesse - rémunération des animateurs vacataires   D023/2017 : Tarification horaire des personnes âgées employeurs
D012/2017 : Enfance jeunesse - rémunération des fonctionnaires de l'Education Nationale enseignants dans le cadre de la règlementation sur les activités accessoires   D024/2017 : Demande d'agrément au titre de l'engagement de services civiques

 

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